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3.1.1) Bilan financier résumé
Au 31 mars 2009
(en milliers de $) | Écart en % | 2009 | 2008 | |
---|---|---|---|---|
Actif | Total de l'actif | -4,4 | 1 431 235 | 1 497 535 |
Passif | Total du passif | -2,2 | 106 423 | 108 788 |
Capitaux propres | Total des capitaux propres | -4,6 | 1 324 812 | 1 388 747 |
Total | -4,4 | 1 431 235 | 1 497 535 |
3.1.2) État des résultats résumé
Pour la période se terminant le 31 mars 2009
(en milliers de $) | Écart en % | 2009 | 2008 | |
---|---|---|---|---|
Dépenses | Total des dépenses | 22,5 | 376 975 | 307 675 |
Revenus | Total des revenus | -6,3 | 6 861 | 7 320 |
Coût de fonctionnement net | 23,2 | 370 114 | 300 355 |
3.1.3) États financiers
Les informations sur les états financiers de l'ASC se trouvent à l'adresse suivante : http://www.asc-csa.gc.ca/fra/publications/default.asp#Parlement.
Tous les tableaux d'information supplémentaires figurant dans le Rapport ministériel sur le rendement de 2008-2009 peuvent
être consultés sur le site Web du Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada à l'adresse :
www.tbs-sct.gc.ca/dpr-rmr/st-ts-fra.asp.
Table 1 : Sources de revenus non disponibles
Table 2 : Frais d'utilisation - Loi sur les frais d'utilisation
Table 3 : Politique sur les normes de service pour les frais d'utilisation
Table 4 : Renseignements sur les dépenses de projets
Table 5 : Rapport d'étape sur les grands projets de l'État
Table 6 : Renseignements sur les programmes de paiements de transfert (PPT)
Table 7 : Réponse aux comités parlementaires et aux vérifications externes
Table 8 : Vérifications internes et évaluations
Table 9 : Politiques sur les voyages
3.3.1) Dépenses par activité de programmes
Description | Dépenses prévues (en millions de $) |
Dépenses réelles (en millions de $) |
Écart (en millions de $) |
---|---|---|---|
Observation de la Terre depuis l'espace | 129,2 | 46,3 | 82,9 |
Commentaires : L'écart de 82,9 millions de dollars est essentiellement dû aux facteurs suivants :
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Sciences et exploration spatiales | 115,4 | 146,5 | (31,1) |
Commentaires : L'écart positif de (31,1 millions de dollars) est dû essentiellement aux facteurs suivants :
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Description | Dépenses prévues (en millions de $) |
Dépenses réelles (en millions de $) |
Écart (en millions de $) |
---|---|---|---|
Télécommunications par satellites | 26,7 | 23,6 | 3,1 |
Commentaires : L'écart de 3,1 millions de dollars est dû essentiellement aux facteurs suivants :
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Activités liées à la technologie de nature générique en appui à OT, SE et TS | 48,3 | 41,2 | 7,1 |
Commentaires : L'écart de 7,1 millions de dollars est dû essentiellement à la sous-utilisation de 5,2 millions de dollars au titre des activités de recherche habilitante en raison de la difficulté de conclure de nouveaux contrats dans le cadre du Programme de développement des technologies spatiales suite à de nouvelles politiques d'approvisionnement et à une pénurie de personnel. |
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Sensibilisation à l'espace et éducation | 7,9 | 6,1 | 1,8 |
Commentaires : L'écart de 1,8 million de dollars est dû à une sous-utilisation de fonds dans les activités de communications publiques en raison de retards dans la dotation et l'émission de contrats ainsi que l'interruption de projets. |
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Services internes | 40,6 | 42,2 | (1,5) |
Commentaires : L'augmentation des dépenses nettes de 1,5 million de dollars est due essentiellement à des améliorations apportées aux systèmes de gestion et de technologie de l'information. |
3.3.2) Liste des missions spatiales
Les descriptions de missions se retrouvent dans le document électronique intitulé : « l'Analyse des activités de programmes
par résultat stratégique - Renseignements détaillés » à l'adresse suivante :
http://www.asc-csa.gc.ca/fra/publications/default.asp#Parlement.