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ARCHIVÉ - Agence spatiale canadienne
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Section 3 : Renseignements supplémentaires
3.1 Tableaux financiers
Les annexes sont en lien avec le Rapport sur les plans et les priorités de 2010-2011 affiché sur le site Web du Secrétariat
du Conseil du Trésor à l'adresse
http://www.tbs-sct.gc.ca/est-pre/index-fra.asp.
| Annexe 1 : | Renseignements sur les programmes de paiements de transfert (PPT) |
| Annexe 2 : | Vérifications internes et évaluations |
| Annexe 3 : | Sources des revenus disponibles et des revenus non disponibles |
| Annexe 4 : | Rapport d'étape sur les grands projets de l'État (GPE) |
| Annexe 5 : | Sommaire des dépenses d'immobilisations par activité de programmes |
| Annexe 6 : | Frais d'utilisation |
3.2 Contributions de l'ASC aux résultats du gouvernement du Canada
Ces renseignements sont en lien avec le Rapport sur les plans et les priorités de 2010-2011, à la Section 3 : Renseignements
supplémentaires du document intitulé « Analyse des activités de programmes par résultat stratégique – Renseignements détaillés
» affiché sur le site Web de l'Agence spatiale canadienne :
http://www.asc-csa.gc.ca/fra/publications/default.asp#Parlement
3.3 Index des missions spatiales de l'ASC
Ces renseignements sont en lien avec le Rapport sur les plans et les priorités de 2010-2011, à la Section 4 : Index
du document intitulé « Analyse des activités de programmes par résultat stratégique – Renseignements détaillés » affiché
sur le site Web de l'Agence spatiale canadienne :
http://www.asc-csa.gc.ca/fra/publications/default.asp#Parlement
1Les descriptions des activités de programmes sont tirées du budget principal disponible
en ligne : http://www.tbs-sct.gc.ca/est-pre/index-fra.asp
2ASC : État du secteur spatial canadien 2008; Revenus totaux, Revenus intérieurs vs exportations.
3ASC : État du secteur spatial canadien 2008.
